Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sciez
Permis de construire
Avis 20161506
Mairie de Sciez
Copie des autorisations ou déclarations d'urbanisme sollicitées, obtenues par Monsieur et Madame...
12/05/2016
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire