CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Schoelcher Affaire courante

  • Avis 20162031
    Mairie de Schoelcher
    Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
    09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
  • Avis 20155836
    Mairie de Schoelcher
    Copie des documents suivants : 1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
    21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20194831
    Mairie de Schoelcher
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
    12/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Contrats administratifs
  • Avis 20228001
    Mairie de Schoelcher
    16/02/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 21/01/2016 1 09/06/2016 1 12/03/2020 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Prévention 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Documentation 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page