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Mairie de Schoelcher Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20162031
    Mairie de Schoelcher
    Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
    09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
  • Avis 20155836
    Mairie de Schoelcher
    Copie des documents suivants : 1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
    21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20125072
    Mairie de Schoelcher
    Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'opération de résorption de l'habitat insalubre du...
    21/02/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Sécurité sanitaire
  • Avis 20228001
    Mairie de Schoelcher
    16/02/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 21/01/2016 1 09/06/2016 1 16/02/2023

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Prévention 1 Sécurité sanitaire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Documentation 1 établissement de document

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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