Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Savigny-sur-Orge Favorable

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

4 06/06/2019 3 07/09/2023 2 22/06/2023 2 06/07/2023 1 17/12/2015 1 17/03/2016 1 21/07/2016 1 03/11/2016 1 15/12/2016 1 11/05/2017

Mots-clés

7 Territoriale 6 Carrière 3 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 2 Effectif 2 POS-PLU 2 Rémunération 1 Déontologie 1 Emprunt

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 4 Industrie 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 7 Vie Publique 7 Vie Locale

Conclusions

5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

26 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support