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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sauzet
Effectif
Territoriale
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Avis 20193331
Mairie de Sauzet
Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des conseils municipaux de 2018 et...
02/04/2020
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif
Territoriale