Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sassenage
Risques naturels
Avis 20175096
Mairie de Sassenage
Communication de la réponse de la direction départementale des territoires (DDT) de l'Isère du 2...
31/12/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Risques naturels