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Mairie de Sarzeau Favorable

  • Avis 20144029
    Mairie de Sarzeau
    Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...
    13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20141660
    Mairie de Sarzeau
    Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau : 1) la preuve de...
    22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20176125
    Mairie de Sarzeau
    Copie de l'imprimé Cerfa ou toute autre attestation du dépôt le 12 février 2016, du permis...
    31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 13/11/2014 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
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