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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Tropez
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20154415
Mairie de Saint-Tropez
Copie du plan de zonage du plan local d'urbanisme de la commune.
22/10/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Avis 20230583
Mairie de Saint-Tropez
09/03/2023
Incompétence/Judiciaire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale