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Mairie de Saint-Tropez Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20153071
    Mairie de Saint-Tropez
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X : 1) les...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20141677
    Mairie de Saint-Tropez
    Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
    22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20124189
    Mairie de Saint-Tropez
    Copie des documents suivants relatifs aux autorisations de construire délivrées sur le terrain...
    06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 22/05/2014 1 30/07/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Effectif 1 POS-PLU 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Refus non établi
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