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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20232146
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
01/06/2023
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Défavorable/Vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale