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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143588
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Consultation, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les...
30/10/2014
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique/Vie Locale