CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Pathus Favorable

  • Avis 20161960
    Mairie de Saint-Pathus
    Communication des documents suivants: 1) le grand livre comptable 2015 ; 2) les pages...
    09/06/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page