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Mairie de Saint-Michel-sur-Orge Sans objet/Inexistant

Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire