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Mairie de Saint-Marcellin Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20155260
Mairie de Saint-Marcellin

Photocopie des documents suivants, relatifs aux demandes de permis de construire déposées par...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183455
Mairie de Saint-Marcellin

Communication de l'intégralité du dossier du permis de construire PC.X déposé par Monsieur et...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire