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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Léonard
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Favorable
Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard
Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.
15/09/2018
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU