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Mairie de Saint-Etienne Marché public

  • Avis 20145074
    Mairie de Saint-Etienne
    Copie des documents suivants : 1) le marché public n° 2014-404 attribué le 23 octobre 2014 à la...
    22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20183873
    Mairie de Saint-Etienne
    Communication du justificatif concernant le versement de la redevance d'occupation d'un montant...
    18/04/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/01/2015 1 18/04/2019

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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