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Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole Sans objet/Communiqué

  • Avis 20140461
    Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...
    27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20202961
    Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
    Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la déclaration préalable...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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