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Mairie de Saint-Chamond Travail Et Emploi

  • Avis 20155674
    Mairie de Saint-Chamond
    Communication du « rapport d'informations établi des faits de situation au travail » le...
    07/01/2016 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
  • Avis 20150603
    Mairie de Saint-Chamond
    Communication des documents suivants : 1) toute délibération municipale, tout arrêté municipal,...
    19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/03/2015 1 07/01/2016

Mots-clés

2 Territoriale 1 Conditions de travail 1 Dossier personnel

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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