CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-André-de-Sangonis Vie Publique

  • Avis 20163840
    Mairie de Saint-André-de-Sangonis
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de création d'une régie « du maire » ; 2)...
    06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Territoriale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page