Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Ambroix
Gestion domaniale
Infrastructures routières
Sans objet/Communiqué
Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix
Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».
26/05/2016
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Infrastructures routières