Recherche - CADA

Mairie de Sérignan Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20161224
Mairie de Sérignan

Copie, sur support numérique, de l'intégralité du dossier relatif à la délégation d'utilité...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160496
Mairie de Sérignan

Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...

17/03/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20142038
Mairie de Sérignan

Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...

19/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités