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Mairie de Sèvres Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20153371
    Mairie de Sèvres
    Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées
  • Avis 20183216
    Mairie de Sèvres
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les dossiers soumis à la...
    06/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 06/12/2018

Mots-clés

1 Installations classées 1 Permis de construire 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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