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Mairie de Rueil-Malmaison

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Séances

4 16/10/2014 2 02/10/2014 2 30/10/2014 2 18/12/2014 2 31/12/2017 2 30/06/2020 1 22/11/2012 1 27/03/2014 1 24/07/2014 1 05/02/2015

Mots-clés

8 Organisation des services 6 Territoriale 5 Carrière 5 Sécurité sanitaire 3 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Effectif 3 Permis de construire 1 Aide sociale 1 CNIL

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Agriculture 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Economie 3 Industrie 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public

Conclusions

25 Favorable 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

29 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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