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Mairie de Rueil-Malmaison Agriculture

  • Avis 20184278
    Mairie de Rueil-Malmaison
    Communication des documents suivants, concernant la procédure relative au passage des piscines...
    21/03/2019 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20175505
    Mairie de Rueil-Malmaison
    Copie des documents suivants concernant la gestion des piscines communales : 1) le rapport de...
    08/02/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/02/2018 1 21/03/2019

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement
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