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Mairie de Royan Vie Publique

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    Mairie de Royan
    Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de...
    23/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
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Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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