Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Rosny-sous-Bois
Permis de construire
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...
27/02/2014
Sans objet/Inexistant
Favorable
Irrecevable/Diffusion publique
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire