Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Zones d’activités
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
12/09/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Zones d’activités
POS-PLU