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Mairie de Roche Spectacle

  • Avis 20201951
    Mairie de Roche
    Consultation de l'ensemble des documents déposés en mairie par Monsieur X et la société « France...
    10/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
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Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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