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    Mairie de Roche
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    15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
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    Mairie de Roche
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    10/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
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Séances

1 15/09/2018 1 10/09/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Spectacle

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique
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