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Mairie de Rion-des-Landes

  • Avis 20165275
    Mairie de Rion-des-Landes
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...
    15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20151089
    Mairie de Rion-des-Landes
    Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des...
    23/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 15/12/2016

Mots-clés

2 Subvention 1 Patrimoine

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf établissement de document
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