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Mairie de Riez Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20140132
    Mairie de Riez
    Communication des documents – a) cahiers des charges, b) grilles de pondérations, c) notations,...
    13/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20134157
    Mairie de Riez
    Copie des documents suivants : 1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
    07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/11/2013 1 13/02/2014

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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