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Mairie de Ressons-le-Long

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Séances

6 11/04/2013 3 20/12/2012 3 14/05/2013 3 06/06/2013 2 22/11/2012 2 10/01/2013 2 07/02/2013 2 21/02/2013 2 16/01/2014 1 25/04/2013

Mots-clés

5 Budgets et comptes 5 POS-PLU 2 Réglementation 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Logement 1 Politique et réglementation 1 Subvention 1 Tarification des documents 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Justice 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Aménagement Du Territoire 16 Vie Publique 16 Vie Locale

Conclusions

11 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Sans objet/Détruit 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Article 4 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

25 Affaire courante 6 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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