CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Ravenel

  • Avis 20133370
    Mairie de Ravenel
    Consultation des documents suivants : 1) relatifs à la commune de Ravenel : a) le registre des...
    26/09/2013 Défavorable/Abusive Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20134039
    Mairie de Ravenel
    Copie, transmise par courriel, de la liste électorale telle qu'arrêtée après l'établissement du...
    06/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 26/09/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Liste électorale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page