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Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo Sans objet/Inexistant

  • Avis 20134760
    Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
    Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
    05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20182928
    Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
    Copie de l'intégralité de son dossier individuel concernant la déclaration préalable n° X, à...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/12/2013 1 31/12/2018

Mots-clés

1 Eau 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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