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Mairie de Provins Economie

  • Conseil 20153997
    Mairie de Provins
    Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
    10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20154378
    Mairie de Provins
    Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...
    24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 24/09/2015

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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