CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Provins Territoriale

  • Avis 20132094
    Mairie de Provins
    Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
  • Avis 20200479
    Mairie de Provins
    Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
    30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Effectif

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page