CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Porto-Vecchio Sans objet/Communiqué

  • Avis 20152157
    Mairie de Porto-Vecchio
    Consultation des documents suivants : 1) les permis de construire relatifs aux parcelles...
    04/06/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20190237
    Mairie de Porto-Vecchio
    Communication des documents suivants : 1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2015 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Cadastre 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page