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Mairie de Port-Bail

  • Avis 20203489
    Mairie de Port-Bail
    Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Service des domaines Gestion domaniale
  • Avis 20214985
    Mairie de Port-Bail
    Communication de la copie de la convention signée entre la société publique d'exploitation...
    23/09/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 23/09/2021

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Service des domaines 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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