Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Poligny
Permis de construire
Avis 20205261
Mairie de Poligny
Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...
28/02/2021
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire