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Mairie de Poligny

  • Avis 20133487
    Mairie de Poligny
    Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...
    10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20205261
    Mairie de Poligny
    Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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