CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pleurtuit Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160982
    Mairie de Pleurtuit
    Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie POS-PLU
  • Avis 20160422
    Mairie de Pleurtuit
    Copie des documents suivants : 1) le dossier des marchés publics ayant permis à la commune de...
    03/03/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 14/04/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Hydrologie 1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page