Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Pierrelatte
Loisirs / Enseignement Scolaire
Conseil 20164143
Mairie de Pierrelatte
Caractère communicable, à Monsieur X, en sa qualité de parent détenteur de l'autorité parentale...
20/10/2016
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Centre de loisirs