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Mairie de Pia Sans objet/Communiqué

  • Avis 20132067
    Mairie de Pia
    Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20192976
    Mairie de Pia
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 31/12/2019

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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