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Mairie de Passa

  • Avis 20151833
    Mairie de Passa
    Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
    21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20175233
    Mairie de Passa
    Copie des comptes rendus des réunions du conseil municipal depuis 2008.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/05/2015 1 31/12/2017

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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