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Mairie de Paris 15/09/2016

  • Avis 20163186
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
    15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20163312
    Mairie de Paris
    Communication du ou des documents administratifs concernant la ou les réunions du « Comité de...
    15/09/2016 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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