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Mairie de Paris Activités sportives

  • Avis 20154748
    Mairie de Paris
    Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
    05/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 20201789
    Mairie de Paris
    Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
    30/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 20214045
    Mairie de Paris
    Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
    22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Association fondation Subvention
  • Avis 20216641
    Mairie de Paris
    Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...
    13/01/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Inspection
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 05/11/2015 1 30/09/2020 1 22/07/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

1 Association 1 Inspection 1 Subvention 1 fondation

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 4 Loisirs 4 Sport

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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