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Mairie de Paris Budgets et comptes Sans objet/Inexistant

  • Avis 20144798
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants : 1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
    08/01/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Révision d'avis Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20175090
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants concernant la subvention d'un montant de 50 376 099,87...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
  • Avis 20227706
    Mairie de Paris
    26/01/2023 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/01/2015 1 31/12/2017 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Irrecevable/Révision d'avis 1 Sans objet/Communiqué
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