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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
Pollution
Environnement
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20165355
Mairie de Paris
Communication des documents suivants : 1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
19/01/2017
Favorable
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports
Pollution