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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
Eau
Affaire courante
Favorable
Irrecevable
Avis 20180900
Mairie de Paris
Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...
14/06/2018
Irrecevable
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau