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Mairie de Paris Favorable/Environnement

  • Avis 20185172
    Mairie de Paris
    Communication du rapport de l'inspecteur de salubrité ayant conduit à la clôture du dossier...
    06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20215853
    Mairie de Paris
    Communication, par courrier électronique, de l’ensemble des documents suivants, relatifs aux...
    25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf comportement Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 20205001
    Mairie de Paris
    Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
    07/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/06/2019 1 07/01/2021 1 25/11/2021

Mots-clés

1 Fédérations sportives 1 Hydrologie 1 Pollution

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant
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